COMPAGNIE FRANÇAISE DU CRISTAL DAUM, société anonyme
Numéro de dépôt :
1216106
Date de dépôt :
18/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2012
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANÇAISE DU CRISTAL DAUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANÇAISE DU CRISTAL DAUM domicilié(e) 37, rue Anatole France,92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2224889) - 92309 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 027 897 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES domicilié(e) 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2224889) - 75116 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216106.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE FRANÇAISE DU CRISTAL DAUM, société anonyme - 37, rue Anatole France,92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2224889) - 92309 - France - SIREN 702027897
BLOCH & ASSOCIES - 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2224889) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2002 n°2009968 - Publication au BOPI 2002-07-10
Renouvellement avec limitation le 10 juillet 2002 n°2224889 - Publication au BOPI 2002-07-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10
Inscription le 7 juillet 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°373579 - Publication au BOPI 2003-07-07
Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327293 - Publication au BOPI 2001-07-23
Inscription le 26 juillet 2001 - Gage constitué n°327532 - Publication au BOPI 2001-07-26
Inscription - Transmission de propriété n°37964 - Publication au BOPI
Inscription le 15 mai 2009 - Gage radié n°499066 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-05-15
Verres et parties de lampe en verre. Papier, carton, articles en papier ou en carton, imprimés, photographies, papeterie, cartes postales, Verrerie, cristaux, porcelaine, glaces, miroirs, porte-couteaux. Articles pour fumeurs, et notamment les cendriers.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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